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1. Site Domus Antiqua Genève
Le présent site Internet (ci-après le « Site ») est géré par Domus Antiqua Helvetica, section de Genève (ci-après « Domus Antiqua Genève »).
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2. Accès
L’accès au Site est interdit à toute personne relevant d’une juridiction (en raison de son domicile, de sa résidence, de sa nationalité ou autre) dans laquelle la publication ou la mise à disposition du Site constituerait une violation des lois et réglementations applicables.
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3. Droit d’auteur
L’ensemble du site de Domus Antiqua Genève est couvert par le droit d’auteur, sous réserve de droits appartenant à des tiers. Vous n’êtes pas autorisé à reproduire, en tout ou en partie, à transmettre (par des moyens électroniques ou de toute autre manière), à modifier, à faire un lien vers ou à utiliser ce site pour tout usage public ou commercial sans l’autorisation écrite de Domus Antiqua Genève.
4. Réserve de fiabilité et de garantie
Les informations disponibles sur le Site ont été préparées par Domus Antiqua Genève, qui a pris toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte que ces informations soient fiables, correctes et complètes. Domus Antiqua Genève ne garantit ni explicitement ni implicitement l’exactitude, l’exhaustivité ou l’adéquation desdites informations à quelques fins que ce soit.
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Domus Antiqua Genève ne peut garantir que les informations trouvées sur le Site n’ont pas été altérées suite à des défaillances techniques (déconnexion, interférence de la part de tiers, virus, etc.).
5. Limitation de la responsabilité
Dans les limites autorisées par la loi, notamment en cas de négligence, Domus Antiqua Genève ne pourra être tenu responsable de pertes ou de dommages de quelque nature que ce soit, qu’il s’agisse, notamment mais non exclusivement, de dommages directs, indirects ou consécutifs, liés à l’accès au Site ou à tout autre site ayant un lien avec le Site, à son utilisation, à son exploration ou à son téléchargement.
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6. Sites liés
Le Site peut contenir des liens avec d’autres sites contrôlés ou mis à disposition par des tiers. Domus Antiqua Genève n’a vérifié aucun des sites liés à son propre Site et n’offre aucune garantie à l’égard des informations ou du matériel mis à disposition sur ces sites. En liant un site tiers à son propre Site, Domus Antiqua Genève n’assume ni n’accepte aucune responsabilité à l’égard des produits ou services offerts par le biais du site tiers.
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7. Contacts par e-mail
Ce Site vous offre la possibilité de contacter Domus Antiqua Genève par e-mail. Cette technologie utilisant Internet, un réseau public sur lequel Domus Antiqua Genève n’a aucun contrôle, ces communications sont susceptibles d’être interceptées, altérées ou perdues. Domus Antiqua Genève décline toute responsabilité à cet égard.
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8. Droit applicable
L’utilisation du Site sera soumise aux lois suisses, lesquelles régiront de manière exclusive l’interprétation, l’application et l’effet de toutes les conditions d’utilisation décrites ci-dessus. Tout différend relatif ou lié au Site ou découlant de son utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux genevois.
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9. Crédits
Photos: © Alan Humerose et Fotolia.com
Graphisme: Pascal Bolle
Déploiement : Fabrice Perrin
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© 2011 Domus Antiqua Genève
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