La transmission d’une demeure historique est un sujet complexe : par sa dimension affective, légale et financière. Mais aussi, et tout simplement, parce qu’en transmettant, on se dépossède. Et quand on a reçu en héritage des générations passées un bien, ou quand on a choisi de l’acquérir, la décision de « passer le témoin » est d’autant plus engageante.

Domus Antiqua Helvetica Genève, par la plume experte d’un des membres de son comité, Me Costin van Berchem, a souhaité aborder ce thème de la transmission sous deux angles : d’une part, en présentant les intervenants classiques d’une transmission. Nous évoquerons les biens, les personnes, les moments clés et les contraintes d’une transmission. Puis, nous esquisserons quatre cas classiques de transmission avec pour chaque cas, un ou deux exemples de transmission vécus par des familles genevoises. Ces cas s’organisent selon que l’on donne la primauté à l’individu (par exemple avec, à l’extrême, la vente du bien) ou, à l’opposé, la primauté au bien plutôt qu’à l’individu (avec le legs à une fondation ou à une collectivité).

Nous avons souhaité présenter un bref aperçu de quelques pratiques étrangères comme la pratique du trust en Suisse ou en Angleterre.

Et comme pour chacun de nos cahiers, nous fournissons des indications utiles d’ordre fiscal.

Ainsi, nous espérons pouvoir permettre à chaque propriétaire de prévoir au mieux l’avenir en lui donnant une liste des formes de transmission possibles, des écueils à éviter et des étapes importantes et nécessaires. Il n’y a pas de garantie d’un modèle de transmission infaillible. Mais transmettre, c’est avant tout prévoir. Puisse ce cahier permettre aux propriétaires d’avoir les éléments pour la meilleure des décisions pour eux, leur famille et le bien qu’ils possèdent.

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